Astuces pour optimiser la fiscalité

18 mars 2021 Non Par alsasys

Toute firme cherche à se développer. Pour cela, il faut faire le maximum de bénéfice et réduire les charges. Les impôts représentent une charge pour les firmes. Parfois, ils sont lourds à supporter, ce qui ralentit la progression. Lancer une filiale à l’étranger est un bon moyen pour réduire et optimiser la pression fiscale. Par ailleurs, un avocat est toujours nécessaire en cas de contentieux fiscal.

Pourquoi lancer une filiale à l’étranger ?

Il y a plusieurs raisons pour lesquelles une entreprise a intérêt à implanter une filiale à l’étranger : gain, optimisation fiscale, élargissement des affaires, prospection de nouvelle clientèle, etc. Principalement, lorsqu’une société décide de s’implanter à l’étranger, soit elle le fait dans un pays plus riche et puissant, soit c’est dans un pays moins riche (en voie de développement). Tout dépend de la politique de l’entreprise et de ses objectifs. Lorsqu’une société crée une filiale dans un pays étranger plus riche, c’est pour l’appât de gain. Ainsi, elle vise un bénéfice plus grand et des clients plus importants. Quand elle monte une filiale dans un pays plus pauvre, c’est généralement pour échapper à la grande pression fiscale.

Le fait d’implanter une filiale dans un pays en voie de développement est intéressant pour un pays plus puissant. Comme la monnaie nationale de l’entreprise qui décentralise ses activités est appréciée par rapport à celui du pays d’accueil, elle peut investir grandement. Ensuite, comme le principe de territorialité est applicable en matière de droit fiscal, c’est la loi fiscale du pays d’accueil qui va s’appliquer à la filiale étrangère. C’est alors qu’il y aura optimisation fiscale pour la filiale étrangère provenant d’un pays plus riche. Le taux de fiscalité du pays d’accueil plus pauvre sera moins lourd pour une puissante société étrangère. Toutefois, il s’avère toujours nécessaire d’avoir une assistance fiscale. À savoir que chaque pays a ses propres lois. Ce qui veut également dire que le fonctionnement du fisc à l’étranger n’est pas forcément le même que celui de son pays d’origine.

Pourquoi recourir à un avocat spécialisé dans la fiscalité internationale ?

Au quotidien, et peu importe le domaine d’activité, un avocat est toujours indispensable. Le fait est que des litiges peuvent toujours survenir, et ce, à n’importe quel moment et n’importe quel endroit. Dans le cas des relations entre particulier et administration, les disputes sont fréquentes, surtout lorsqu’il s’agit d’argent. C’est par ailleurs le cas dès qu’il est question de paiement d’impôt.

En allant implanter des filiales dans un pays étranger, on optimise la fiscalité. Cependant, des erreurs pouvant être pénalisantes peuvent se présenter, car on ne peut pas forcément savoir comment fonctionne la procédure fiscale du pays d’accueil. Ainsi, pour se protéger et pour éviter les fautes, il est préférable de faire appel à un avocat fiscalité internationale. Comme nul n’est censé ignorer la loi, les organismes étatiques responsables des impôts ne feront pas de cadeau. Aussi, avec les pénalités, au lieu d’alléger la recette fiscale, on risquerait de l’alourdir davantage.